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Marques déposées par monsieur patrick Besseiches
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INSECTE SIGNAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INSECTE SIGNAL
M. patrick Besseiches

Numéro de dépôt :
4169024
Date de dépôt :
29/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2025
INSECTE SIGNAL de patrick Besseiches

Présentation de la marque INSECTE SIGNAL

Déposée par voie électronique le 29 mars 2015 par monsieur patrick Besseiches auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSECTE SIGNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est monsieur patrick Besseiches domicilié(e) 17bis rue cavaignac - 13003 - marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. patrick Besseiches domicilié(e) 17bis rue cavaignac - 13003 - marseille - France.

La marque INSECTE SIGNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSECTE SIGNAL arrivera à expiration en date du 29 mars 2025.

patrick Besseiches a également déposé les autres marques suivantes : LE COMPTOIR NATIONAL DE L INVENTEUR , SCULPTURES TUBIQUES , HOMO SAPIENS SIGNAL , LA VOILE MARSEILLAISE , La Voile Marseillaise , POISSONS SIGNAL


M. patrick Besseiches - 17bis rue cavaignac - 13003 - marseille - France


M. patrick Besseiches - 17bis rue cavaignac - 13003 - marseille - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.